PV Conseil Municipal du 05/04/2014

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    Mairie de DUN
 
 
CONSEIL MUNICIPAL 
N° 107 09 58 II 2014 
Le samedi 05 avril 2014 11 h 00 
Salle du Conseil
 Convocation du Conseil Municipal en date du 31/03/2014
 
Ordre du jour
 
 
1. Élection du Maire
2. Fixation du nombre d'adjoints
3. Élections des adjoints
 
Présents : Alain PALMADE, Sonia PERSCHKE, Alexis VARUTTI, Jean-Claude DURAND, Jean-Luc SANCHEZ, Hélène PRZYBYL, Sabine CUZIOL, Alix POMPILIUS, Roger ASTRE, Daniel NADAL, Catherine MICHEL, Sébastien HARAUT, Fanny MORENO, Guy ALLIEY, Laurent CAUQUIL 
Absents ayant donné pouvoir : 
Absents excusés : 
Absent : 
Secrétaire(s) de la séance: Sabine CUZIOL
 
Délibérations du conseil:
 
Election du Maire
58_02_2014_I 
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17, 
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2121-17,
 
Le Président invite le Conseil à procéder à l’élection du maire conformément aux dispositions prévues à l’art L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc. 
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
 
 Nombre de bulletins : 15 
 Bulletins blancs ou nuls : 0
 Suffrages exprimés : 15 
 Majorité absolue : 8 
Ont obtenu :
 M. Laurent CAUQUIL : TROIS 3  voix 
 M. Alain PALMADE : DOUZE 12 voix
 
M. Alain PALMADE ayant obtenu la majorité absolue est proclamé maire.
 
Fixation du nombre d'adjoints 
58_02_2014_II 
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2 ; 
Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger
Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ; Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 adjoints.
Après avoir entendu l’exposé de monsieur le maire, 
Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré d’approuver la création de .4 postes d'adjoints au maire.
 
Election des Adjoints 
58_02_2014_III 
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2122-7, 
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2121-17,
 
Mr le Maire rappelle que l’élection des adjoints intervient dans les mêmes conditions que pour celle du maire. 
Les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l’élection du premier adjoint.
 
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
 
Election du premier Adjoint : 
Après dépouillement, les résultats sont les suivants : 
 Nombre de bulletins : 15 
 Bulletins blancs ou nuls : 3 
 Suffrages exprimés : 12
 
 Majorité absolue : 7 
Ont obtenu : 
 Mme Sabine CUZIOL DOUZE 12 voix 
Mme Sabine CUZIOL ayant obtenu la majorité absolue est proclamée premier Adjoint.
 
Election du deuxième Adjoint : 
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
 Nombre de bulletins : 15 
 Bulletins blancs ou nuls : 3 
 Suffrages exprimés : 12
 
 Majorité absolue : 7 
Ont obtenu : 
 M. Jean-Claude DURAND : DOUZE 12 voix 
M. Jean-Claude DURAND ayant obtenu la majorité absolue est proclamé deuxième Adjoint.
 
Election du troisième Adjoint : 
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
 Nombre de bulletins : 15 
 Bulletins blancs ou nuls : 3 
 Suffrages exprimés : 12
 
 Majorité absolue : 7 
Ont obtenu : 
 Mme Sonia PERSCHKE : DOUZE 12 voix 
Mme Sonia PERSCHKE ayant obtenu la majorité absolue est proclamée deuxième Adjoint.
 
Election du quatrième Adjoint : 
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
 Nombre de bulletins : 15 
 Bulletins blancs ou nuls : 3 
 Suffrages exprimés : 12
 
 Majorité absolue : 7 
Ont obtenu : 
 Mme Catherine MICHEL : DOUZE 12 voix 
Mme Catherine MICHEL ayant obtenu la majorité absolue est proclamée deuxième Adjoint.
      
 
 Le Maire
Alain PALMADE

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