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Ordre du Jour Conseil Municipal du 14/11/2014

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06/11/2014
 
 
 
 
Convocation
 
Cher(e) Collègue,
 
Je vous prie de bien vouloir participer au Conseil Municipal qui aura lieu le :
 
Le vendredi 14 novembre 2014 à 20 heures 30
Salle du Conseil
 
 
  •  Information fibre optique
 Intervenant M. Thomas CANTIN Conseil Général de l'Ariège
 
  •  Délibérations
1. Lancement d'une démarche d'évaluation des risques professionels
 
2. Décision Modificative Fonds d’Amorçage RPI
 
3. Décision Modificative Site Internet
 
4. Décision modificative logements sociaux
 
5. Tarif Taxe d’Aménagement sur abris jardins et locaux industriels et artisanaux
 
6. Vente terrain à bâtir, orientation Aménagements Urbains Paysagers
 
7. Desserte éco quartier tranche conditionnelle
 
8. Vente résidence communale 5 Cami del Mouli
 
9. Règlement Intérieur sur Affouage 2014- 2015
 
 
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur,
l'expression de mes salutations dévouées.
 
Le Maire Alain PALMADE
 
 

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